Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICHEL DE PARSAIS BP No 8 16480 BROSSAC
Andre Petit et Fils, SARL

Numéro de dépôt :
1356245
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
05/04/2025

Présentation de la marque MICHEL DE PARSAIS BP No 8 16480 BROSSAC

Déposée le 5 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Andre Petit et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MICHEL DE PARSAIS BP No 8 16480 BROSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Andre Petit et Fils domicilié(e) au Bourg - 16480 - BERNEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 525 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Andre Petit et Fils, M. Petit Jacques domicilié(e) au Bourg - 16480 - BERNEUIL - France.

La marque MICHEL DE PARSAIS BP No 8 16480 BROSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHEL DE PARSAIS BP No 8 16480 BROSSAC arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.

Andre Petit et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE BRIANE , RESERVE ROI SOLEIL DUCREY , ANDRE PETIT & FILS


Andre Petit et Fils, SARL - au Bourg - 16480 - BERNEUIL - France - SIREN 330525429


Andre Petit et Fils, M. Petit Jacques - au Bourg - 16480 - BERNEUIL - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287582 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation n°2047802 - Publication au BOPI 1995-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577969 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04

Pineau des Charentes, Cognac, Liqueurs.